CONDITIONS GENERALES DE VENTE

LIVRAISON :

Toute commande sera expédiée après réception sur notre compte du montant total de votre achat.

Les produits personnalisés: La livraison est effectuée dans un délai maximum de 14 jours après réception de votre paiement, sauf avis contraire.

PRIX :

Les prix pratiqués s’entendent HORS TAXES.

Les frais annexes de port seront facturés en sus au client.

Les prix sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés, du fait de changements monétaires, d'augmentations de matières premières ou autres hausses autorisées.

TAXES ANNEXES :

Les prix indiqués sont assortis des taxes obligatoires en vigueur, la principale étant la T.V.A. dont le taux connu à ce jour est de 21%.

CRÉATION :

Conformément aux usages qui règlent les professions de la publicité et aux lois sur la propriété artistique et littéraire, A-Z EQUITREND est seul propriétaire des droits attachés à ses créations. Pour tout modèle, maquette, échantillon, dessin fourni par le client, ce dernier se porte garant, auparavant de son utilisation, que leur réplique ne peut en aucun cas, porter atteinte aux droits et à la propriété industrielle d’un tiers. En conséquence, tout dommage direct ou indirect qu’A-ZEQUITREND subirait, du fait de non respect, par le client, des droits d’autrui, devra être supporté et réparé par son responsable.

RESERVE DE PROPRIETE :

Conformément aux dispositions de la loi, A-Z EQUITREND demeurera propriétaire des marchandises jusqu’à leur règlement intégral par le client.

RÉCLAMATIONS, GARANTIE :

Ceci est fâcheux aussi bien pour vous que pour nous! Les réclamations sont traitées avec le plus grand soin par nos services. Bien évidemment le remplacement de votre article se fait port à notre charge. Aucun retour port à notre charge ne sera accepté sans notre accord préalable. Nous ne pouvons pas être tenues responsables lors d’un défaut dans la broderie sur les objets apportés par vous.

CONDITIONS DE RETOUR :

Si vous désirez retourner un article, pour quelque raison que ce soit, dans un délai de 14 jours après sa livraison, nous nous réservons le droit d'exiger un dédommagement d'un montant de 10 % du prix d'achat de l'article acheté. Cette somme, servant à payer les frais de gestion, sera déduite du montant du remboursement de votre achat. Aucune marchandise ne sera acceptée sans notre accord préalable. Les frais de retour sont à la charge du client.

REGLEMENT DES LITIGES :

Dans le cas de contestations, le Tribunal de Bruxelles est seul compétent. L’acceptation de nos offres et la signature du bon de commande impliquent l’adhésion sans réserve aux conditions ci-dessus.

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